Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3973626
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par monsieur Claude BES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude BES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618531 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13